Mentions Légales
Le site du Service Civique est géré par le groupement solidaire composé de l'association la Ligue de l'Enseignement et de l'association Unis-Cité.
Responsable de publication
Les représentants des associations Ligue de l'Enseignement et Unis-Cité.
Editeur du site
www.tuteurs-service-civique.fr est géré et maintenu par DOING.
Hébergement
Ce site est hébergé par DOING.
Ce site a été développé en utilisant la technologie développée par DOING.
Accès au site
Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, d’une manière générale, de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site
Le groupement solidaire Ligue de l'Enseignement et Unis-Cité met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés. Les informations du présent site renvoient parfois à des sites extérieurs (liens hypertextes) sur lesquels le groupement solidaire n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ;
Il s’efforcera de corriger autant que faire se peut les erreurs ou omissions qui lui seront signalées par les utilisateurs (en adressant un courriel au webmestre du site).
Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive du groupement solidaire.
Les données sauvegardées sur le site sont la propriété exclusive de l'Agence du Service Civique, à des fins de traitement statistique et de contrôle des organismes agréés.
Le groupement solidaire est autorisé à les utiliser à des fins d'excécution des prestations de formation.
La mise en place de liens vers le site www.tuteurs-service-civique.fr, y compris « profonds », n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site www.tuteurs-service-civique.fr dans l’intitulé du lien est souhaitée.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site (en adressant un courriel au webmestre du site). La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Liens hypertextes proposés par www.tuteurs-service-civique.fr
De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le groupement solidaire quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 susmentionnée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation.
Webmestres
amichel@laligue.org
cnicolas@uniscite.fr
Cookies
Les cookies vous permettent d'améliorer votre expérience sur le site du Service Civique. En utilisant ce site, vous acceptez de recevoir des cookies conformément à notre politique de gestion de la vie privée.